Conditions générales



1. Objet du contrat

Les présentes conditions générales de vente (CGV) réglementent le rapport entre la société electroHome.ch SA (ci-après dénommée www.electrohome.ch) et ses clients. Tout accord divergent nécessite la forme écrite pour être valable.

La version en vigueur et définitive des CGV ainsi que les compléments et conventions complémentaires sont publiées sous www.electrohome.ch

2. Validité du contrat

Les offres de electroHome.ch SA s’adresse aux clients domiciliés en Suisse ou dans la Principauté du Liechtenstein. Les offres sur Internet ou dans la publicité sont sans engagement et ne doivent pas être comprises comme des offres qui nous lient. Toutes les indications sur les produits, photos de produits, spécifications techniques, relations d’accessoires, etc. sur Internet ou dans la publicité sont fournies sans garantie. Les spécifications publiées au moment de l’achat sont déterminantes.

3. Achat par Internet

Les commandes ne sont acceptées que par le biais de la boutique en ligne sur le site Internet www.electrohome.ch et confirmées par e-mail. Les commandes passées par téléphone ou par lettre ne sont pas traitées. S’il est constaté après confirmation de l’entrée de la commande qu’un article n’est pas livrable, la commande correspondante est annulée par electroHome.ch SA. Le client ne peut pas faire valoir de prétentions supplémentaires.

4. Prix

Tous les prix s’entendent taxe sur la valeur ajoutée (TVA) incluse, de même que les autres taxes légales telles que Suisa et la taxe anticipée de recyclage (TAR) en francs suisses. Les frais accessoires tels que l’installation, le montage, le matériel supplémentaire, l’emballage, l’envoi, les frais de livraison et les majorations pour certains moyens de paiement et prestations de service sont facturés séparément. Sous réserve de modifications techniques, d’erreurs et de fautes d’impression.

electroHome.ch SA a le droit de modifier à tout moment le prix. Le prix publié au moment de la commande sous www.electrohome.ch est applicable. Les modifications de prix ayant eu lieu après la confirmation ne seront pas prises en considération.

5. Modalité de paiement

Sauf mention autre, tous les prix s’entendent en francs suisses, toutes taxes (taxe sur la valeur ajoutée, taxe anticipée sur le recyclage et livraison incluses. Les moyens de paiement indiqués à la rubrique Moyens de paiement peuvent être utilisés. electroHome.ch SA peut exclure certains moyens de paiement de manière générale ou pour des cocontractants spécifiques sans fournir de raison. electroHome.ch SA est également en droit de prélever des suppléments sur certains moyens de paiement.

Les moyens de paiement suivant sont proposés:

  • Paiement anticipé
    La variante paiement anticipé n’entraîne pas de taxe supplémentaire. Immédiatement après avoir passé sa commande, le cocontractant reçoit la facture anticipée par e-mail (sur demande envoi par la poste également). Pour des raisons inhérentes au système, les articles sont envoyés seulement après que le montant a été crédité sur notre compte. Dans certaines circonstances, cela peut prendre un peu plus de temps. Si le cocontractant a besoin de la commande en urgence et s’il a payé de manière anticipé, il doit contacter le service clientèle (tél. 021 906 61 89, horaires d’ouverture LUN – VEND. 9h00 – 17h00) (et envoyer éventuellement l’attestation de paiement au service clientèle) pour accélérer la livraison dans la mesure du possible.
    Dès réception de votre paiement, votre commande sera exécutée immédiatement.
  • Twint
    Pour tout paiement Twint d’une commande en ligne, nous ne facturons pas de taxe de traitement immédiat, commission de service commerçant (MSC)* incluse, égale à 0% du montant de la commande.
    En cas d’annulation, la totalité du montant total, taxe incluse, est remboursée sur la carte de crédit utilisée pour le paiement. Sur demande, il est également possible d’obtenir le remboursement du montant de l’annulation sous forme de crédit (sans taxe de paiement par carte de crédit).
  • Mastercard, Visa
    Pour tout paiement par carte de crédit Mastercard ou Visa, nous ne facturons pas de taxe de traitement immédiat, commission de service commerçant (MSC)* incluse, égale à 0% du montant de la commande.
    En cas d’annulation, la totalité du montant total, taxe incluse, est remboursée sur la carte de crédit utilisée pour le paiement. Sur demande, il est également possible d’obtenir le remboursement du montant de l’annulation sous forme de crédit (sans taxe de paiement par carte de crédit).
  • PayPal
    Pour tout paiement PayPal d’une commande en ligne, nous prélevons une taxe de traitement immédiat de 3.4%.
    Pour chaque paiement par PayPal, des frais supplémentaires s’ajoutent au prix du produit, notamment le Merchant Service Charge. Nous refacturons ces frais à l’utilisateur de la carte de crédit (client) selon le principe de causalité. En cas d’annulation, la totalité du montant total, taxe incluse, est remboursée sur la carte de crédit utilisée pour le paiement. Sur demande, il est également possible d’obtenir le remboursement du montant de l’annulation sous forme de crédit (sans taxe de paiement par carte de crédit).

    *Merchant Service Charge (MSC)

6. Réserve de propriété

Les produits livrés restent la propriété d’electroHome.ch SA jusqu’à leur règlement intégral. electroHome.ch SA est en droit de faire inscrire à tout moment (même a posteriori) la réserve de propriété dans le registre des pactes de réserve de propriété pertinent.

Si un crédit est convenu, les produits livrés restent la propriété d’electroHome.ch SA jusqu’au paiement de la dernière tranche. Le client doit immédiatement informer electroHome.ch SA par écrit de toute disposition prise par des tiers, en particulier de mesures d’exécution forcée, ainsi que de toute autre atteinte portée aux produits. Le client doit indemniser et rembourser electroHome.ch SA tous les dommages et frais résultat d’un manquement à cette obligation et des interventions nécessaires.

7. Réception

Le client s’engage à contrôler la marchandise dès réception pour constater si elle a été correctement et intégralement livrée et si elle est intacte. Tout défaut de marchandise doit être signalé à l’entreprise chargée du transport et à electroHome.ch le plus vite possible, mais au plus tard 5 jours civils après réception. En cas de réclamations, toutes les parties de l’emballage original doivent être conservées. Elles ne peuvent être jetées qu’après consentement écrit de l’entreprise de transport ou de electroHome.ch SA.

En cas de retard de livraison, le client est en droit (sauf pour les commandes spéciales) de se retirer du contrat à partir du 30e jour civil suivant le délai de livraison initialement annoncé. Dans ce cas, electroHome.ch SA rembourse au client les montants déjà versés. Il n’existe aucune possibilité de revendication auprès de electroHome.ch SA.

8. Livraison

Pour les livraisons par poste, les conditions générales de La Poste Suisse font foi.

Le mode de livraison dépend de l’article commandé et il est choisi par le fournisseur. Les frais de transport sont indiqués séparément pour chaque article. La livraison se fait à l’adresse de livraison indiquée par le client. Si le client ne réceptionne pas les produits commandés à la date de livraison convenue ou indiquée, electroHome.ch peut résilier le contrat (annulation) et facturer au client les frais de livraison encourus et les éventuelles pertes de valeur. Si une des marchandises commandée par le client ne se trouvait pas en stock, la livraison des autres articles reste inchangée. Les articles manquants sont livrés ultérieurement. Le fournisseur se réserve le droit d’exécuter les commandes que dans la mesure où elles sont effectivement disponibles en stock.

Nous faisons appel à une entreprise de transport pour livrer les grosses commandes et les produits volumineux. L’entreprise de transport vous contactera par téléphone pour fixer le jour et l’heure de livraison. Si elle n’arrive pas à vous joindre, vous recevrez un e-mail qui vous invitera à les contacter.

Le clients peut choisir le mode livraison lors de la confirmation de la commande : 

  • Colis postal
    Les livraisons par voix postales sont effectuées à partir de notre entrepôt ou directement à partir de l’entrepôt du fabricant. C’est pourquoi il peut arriver qu’en cas de commande de plusieurs appareils, ceux-ci soient expédiés en plusieurs envois et à des dates différentes, et ce, naturellement, sans frais supplémentaires. Les livraisons (par PostPac Economy) sont généralement effectuées dans 2-5 jours ouvrés (lu – ve) suivant la commande ou suivant la réception du paiement par electroHome.ch.
  • Livraison gratuite (bordure de trottoir)
    La livraison gratuite comprend la livraison en bordure de trottoir par une personne. La destination des marchandises doit être accessible par un camion équipé d’une plate-forme élévatrice (les garages sous-terrains sont à exclure). Vous serez informé du moment de la livraison par téléphone. Il est important de nous avoir donné les bons numéros de téléphone lors de la commande.

    Il existe des variantes supplémentaires de ce type de livraison et il est possible de convenir d’une élimination de l’ancien appareil en option. Cette option de livraison comprend la reprise d’un ancien appareil (sans démontage) à éliminer. Le nombre d’appareils à emporter pour être éliminés ne doit pas dépasser le nombre d’appareils livrés. L’appareil est repris à l’endroit où le nouvel appareil est livré.

  • Livraison à l’étage
    La livraison à l’étage comprend la livraison par deux personnes à l’étage et l’élimination du matériel utilisé pour l’emballage à l’endroit que vous avez désigné en Suisse. Le supplément pour la livraison à l’étage est directement défini avec le produit par appareil car celui-ci peut dépendre du type d’appareil. Vous serez informé du moment de la livraison par téléphone. Il est important de nous avoir donné les bons numéros de téléphone lors de la commande. Il incombe au cocontractant de veiller à ce que tous les couloirs, les escaliers et les portes soient suffisamment larges et libres d’accès pour que les appareils puissent être transportés sans encombre. Veuillez noter que le partenaire de transport de electroHome.ch est en droit de vous facturer directement les frais supplémentaires en cas de conditions très difficiles (comme p. ex. un accès difficile au bâtiment, des portes ou des passages trop étroits, etc.).

    Il existe des variantes supplémentaires de ce type de livraison et il est possible de convenir d’une élimination de l’ancien appareil en option. Cette option de livraison comprend la reprise d’un ancien appareil (sans démontage) à éliminer. Le nombre d’appareils à emporter pour être éliminés ne doit pas dépasser le nombre d’appareils livrés. L’appareil est repris à l’endroit où le nouvel appareil est livré.
  • Livraison et montage 
    Le montage professionnel comprend la livraison à l’étage ou au sous-sol souhaité, le déballage de l’appareil, le montage, l’installation et la mise en marche ainsi que l’élimination des matériaux de conditionnement utilisés.

    Les rendez-vous sont fixés directement et indépendamment avec le cocontractant par le partenaire de electrohome.ch chargé du montage. A cet effet, une heure de livraison précise ne peut être garantie. C’est pourquoi il est nécessaire qu’une personne puisse réceptionner la livraison le jour convenu de ladite livraison. Il incombe au cocontractant de veiller à ce que tous les couloirs, les escaliers et les portes soient suffisamment larges et libres d’accès pour que les appareils puissent être transportés sans encombre. Veuillez noter que le partenaire de montage de electrohome.ch est en droit de vous facturer directement les frais supplémentaires en cas de conditions très difficiles (comme p. ex. un accès difficile au bâtiment, une livraison en étage élevé sans ascenseur, des portes ou des passages trop étroits, etc.).

    Le montage d’appareils encastrés ou appareils en pose libre comprend la livraison et une heure de montage par un professionnel. Tout dépassement vous sera facturé directement en sus par le partenaire de electrohome.ch responsable du montage à un tarif horaire de CHF 130.00.

    Le montage par un professionnel comprend le montage à une prise d’eau existante et/ou à l’installation électrique existante (230 ou 400 volts). Ne sont pas incluses toutes les adaptations effectuées sur vos installations nécessaires en sus (par exemple la pose de câbles électriques, de barrettes de prises, de prises supplémentaires, etc.), tout comme les adaptations réalisées sur les façades décoratives en bois et le démontage de plinthes de cuisine. Les travaux de réparation et l’adaptation de meubles en raison de différences de dimensions sont exclus. Nous vous informons que electrohome.ch SA facturera directement tous travaux supplémentaires de ce genre.

    Il existe des variantes supplémentaires de ce type de livraison et il est possible de convenir d’une élimination de l’ancien appareil en option. Cette option de livraison comprend la reprise d’un ancien appareil à éliminer. Le nombre d’appareils à emporter pour être éliminés ne doit pas dépasser le nombre d’appareils livrés. L’appareil est repris à l’endroit où le nouvel appareil est livré.

8. Droit échange

electrohome.ch accorde à ses cocontractants le droit d’échanger la marchandise dans un délai de dix jours à compter de la réception de ladite marchandise. Le délai de 10 jours court à compter de la première distribution par la Poste (même en cas d’absence: avis de passage), de la première livraison au pas de la porte par une société de transport (même en cas d’absence ou de non-livraison pour cause d’absence), de la livraison à l’étage ou de la livraison + Montage conformément aux conditions de livraison actuellement en vigueur. Tout échange n’est accepté que s’il est notifié au service client electrohome.ch par écrit via le formulaire de contact dans le délai de dix jours. Les notifications téléphoniques doivent obligatoirement être confirmées par écrit par electrohome.ch SA, faute de quoi elles ne sont pas acceptées. L’échange avec avoir intégral ou à 100% n’est accordé que pour les produits inutilisés, qui se trouvent encore dans l’emballage d’origine et sont accompagnés de tous les accessoires.

Tous les frais de renvoi par voie postale ou par une entreprise de transport sont à la charge du cocontractant. A noter dans ce cas que le produit ne doit pas avoir été utilisé et qu’il doit être accompagné d’une copie de la facture ou du bordereau de livraison. electrohome.ch se réserve expressément le droit de facturer des marchandises utilisées ou détériorées avec un avoir ou une réduction de 50%. L’avoir résultant d’un échange est déduit intégralement du prix du produit de remplacement (nouvel achat) après déduction de toutes les prestations en sus éventuellement déjà fournies telles que les frais de livraison express ou les frais d’envoi contre remboursement par la Poste ou une entreprise de transport, la livraison à l’étage ou de la livraison + montage par un professionnel, mais ce uniquement après réception et vérification de la marchandise. Tout avoir à la faveur du cocontractant est strictement compensé sous forme de bon d’achat electrohome.ch. L’établissement d’un avoir sous forme de bon d’achat (frais de livraison inclus) ou le remboursement en espèces n’est pas possible.

Les produits suivants sont exclus de ce droit d’échange:

  • les articles d’entretien ou d’hygiène tels que les produits détartrant, nettoyant, etc.
  • barbecues déjà utilisés ainsi que tous les accessoires associés;
  • les produits de traitement de l’eau (bouilloire, produits de décalcification de l’eau, etc.) ainsi que tous les accessoires de traitement de l’eau;
  • les articles commandés spécialement pour le cocontractant ou non proposés sur electrohome.ch;
  • les appareils d’exposition et d’occasion, les exemplaires uniques ainsi que tous les articles sous la rubrique bonnes affaires.

electrohome.ch est en droit d’exclure d’autres catégories du droit d’échange à tout moment et sans préavis. En cas d’abus manifeste ou supposé, comme en cas de retours à répétition ou de dommages, electrohome.ch se réserve le droit de refuser de procéder à un échange. Notre service clientèle se tient à votre disposition pour toute question supplémentaire.

9. Garantie

Sauf accord exprès divergent, le délai de garantie pour la marchandise livrée est de 24 mois. Le délai commence à courir dès le jour de l’établissement de la facture. 

La garantie est assurée par le fabricant de la marque selon ses conditions.

10. Devis et Dépannage

electroHome.ch SA propose un service de dépannage d’appareils électroménagers toutes les marques (hors garantie), comme les lave-vaisselles, lave-linges, sèche-linges, fours, micro-ondes, tables de cuisson, cuisinières, hottes, réfrigérateurs ou congélateurs.

Les interventions sont soumises aux conditions suivantes : 

  • La demande de réparation contractée par téléphone est considérée comme valable dès que le rendez-vous a été fixé avec un(e) employé(e) d’electroHome.ch SA.
  • La demandes de réparation contractée via le formulaire en ligne d’annonce de panne, est considérée comme valable dès que le rendez-vous a été confirmé avec un(e) employé(e) d’electroHome.ch SA.
  • electroHome.ch SA se réserve le droit de refuser une intervention sans justification mais avertira le demandeur d’ordre du refus dans un délai de 24h.
  • electroHome.ch SA ne garantie pas que la réparation soit possible dans chaque cas de figure, mais pourra proposer une solution de remplacement le cas échéant. 
  • electroHome.ch SA propose une garantie de 6 à 24 mois (selon la marque de l’appareil) uniquement sur les pièces remplacées durant les réparations. 
  • Si la demande comporte des erreurs (adresse, appareils, nom, etc.) et que electroHome.ch SA a déjà entrepris des démarches pour cette dernière (ex. déplacement à la mauvaise adresse), les frais occasionnés peuvent être facturés au client.
  • Les réparations sont facturés à un tarif horaire de CHF 130.00 (hors pièces), majorés d’un forfait de déplacement de CHF 80.00.
  • Les devis / constats n’aboutissant pas à une réparation, sont facturé à un tarif forfaitaire de CHF 149.00 (déplacement et temps travail inclus). 
  • La norme suisse (SNR 462638 – DIN VDE 0701-0702) décrit les contrôles prescrits par la loi et obligent les entreprises à contrôler l’efficacité des mesures de protection électrique nécessaires sur chaque appareil après une réparation.
  • En cas d’acceptation d’une offre de remplacement d’appareil, les frais de devis / constat seront automatiquement annulés.
  • En cas de refus d’un devis de réparation, les frais de constat seront facturés au client selon les tarifs en vigueur.
  • Sauf dispositions contraires, le client doit régler la facture pour la prestation fournie à 30 jours net à compter de la date de facturation selon les coordonnées bancaires inscrites sur la facture. Le client n’est pas autorisé à déduire des prétentions, quelles qu’elles soient, sans accord préalable de electrohome.ch SA.

11. Protection des données

Les données personnelles des clients sont traitées par electroHome.ch SA. Elles peuvent être traitées notamment aux fins suivantes :

a) Traitement des commandes et exécution des prestations
b) Conduite et suivi des relations avec les clients
c) Facturation
d) Enquêtes sur des produits
e) Marketing

Dans la mesure où les données sont transmises à des prestataires externes, electroHome.ch SA s’assure, par des mesures techniques et organisationnelles, que les réglementations de protection des données sont respectées.

12. Droit applicable/for

Le rapport contractuel entre electroHome.ch SA et le client est soumis au droit suisse.

Le for juridique pour le client partenaire et electroHome.ch SA est le siège de electroHome.ch SA. electroHome.ch SA est toutefois en droit d’actionner également le client partenaire à son siège.

 

Dernière mis-à-jour : 27.09.2020

Navigation

Mon panier

Fermer

Catégories